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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL
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D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES
PIERVAL, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1713144
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
D\'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES de PIERVAL

Présentation de la marque D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES

Déposée le 24 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL domicilié(e) USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 615 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES est expirée depuis le 24 mai 2021.

PIERVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRVAL , ST-PIERRE , PRIM'FORM , SOURCE DES LIERRES , EMMA , (Marque figurative) , PIERVAL , SOURCE DES LILAS , LES ENFANTS DU VENT , PAOLA


PIERVAL, Société par Actions simplifiée - USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France - SIREN 317615508


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209929 - Publication au BOPI 2001-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 7 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336123 - Publication au BOPI 2001-12-07

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198710 - Publication au BOPI 1996-03-07

Inscription le 4 décembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°336100 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469459 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Boisson aux oranges sans bulles"